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Marques déposées par Demeures de Saône
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Demeures de Saône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Demeures de Saône
Demeures de Saône, SCIC

Numéro de dépôt :
4297149
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
Demeures de Saône de Demeures de Saône

Présentation de la marque Demeures de Saône

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par Demeures de Saône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Demeures de Saône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Demeures de Saône, SCIC domicilié(e) 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEURES DE SAONE, M. EDOUARD CORBET domicilié(e) 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France.

La marque Demeures de Saône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures de Saône arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

Demeures de Saône a également déposé les autres marques suivantes : Demeures de Franche Comté , DEMEURES DE FRANCHE-COMTE , DEMEURES ACCESS , DEMEURES DE BOURGOGNE , Demeures de Bourgogne


Demeures de Saône, SCIC - 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France


DEMEURES DE SAONE, M. EDOUARD CORBET - 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.